Conditions générales

Conditions générales

Conditions générales RC Mousse SPRL

LIVRAISON

Les livraisons se font en Belgique pour les montants de plus de 800 euros ttc, un supplément de 20 euros ttc est demandé.

PAIEMENT

Les paiements se font au comptant à l'enlèvement (terminal Bancontact disponible). Pour entreprises situées en Belgique, 8 jours à la date de la facturation (sauf à la première commande). Pour la fédération WB, les conditions de paiement sont sur le site Ecole.

SUR MESURE

Pour les produits sur mesure, un acompte d'un tiers sera demandé.

LITIGE

En cas de litige, seuls les tribunaux de Nivelles sont compétents. RETARD DE PAIEMENT Après 2 mises en demeure, un supplément de 3% sera exigé + 0,3% d'intérêt par mois supplémentaire.

RC MOUSSE s.p.r.l tva BE0 446 694 797

Garantie RC Mousse SPRL foam@skynet.be

Les produits sont entièrement fabriqués en Belgique

Les normes de fabrication sont constantes, dans un encadrement de qualité maximal depuis 25 ans.

Les mousses sont de premier choix pour les enfants (Oko-Tex Standard100)

Les pvc et cuir-look sont sans phtalate pour les - de 3 ans

Les tissus en stock sont de marque "Beaulieu"